Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site https://sac-a-main-cours.com est édité par :

• Dénomination sociale : New Touch LLC (marque Sac A Main Cours)
• Adresse du siège social : 530 B HARKLE ROAD STE 100, Santa Fe, NM 87505, États‑Unis
• Numéro d’identification : 6659705
• E‑mail de contact : contact@sac-a-main-cours.com

Directeur de la publication : New Touch LLC

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : LWS (Ligne Web Services) – www.lws.fr
• Adresse : 10, RUE PENTHIEVRE, 75008 PARIS, FRANCE
• Téléphone : 01 77 62 3003

3. Activité du site

Le site sac-a-main-cours.com est un site de commerce électronique ayant pour objet la vente en ligne de sacs à main pour les cours, destinés principalement à un usage scolaire et étudiant.

4. Accès au site et conditions d'utilisation

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser ce site, ni les informations ou données qui y figurent, à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale, notamment l'envoi d'emails non sollicités.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site sac-a-main-cours.com (structure, textes, images animées ou non, logos, sons, savoir-faire, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par l'éditeur ou ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans autorisation expresse préalable est prohibée.

6. Gestion des données personnelles

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Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) à l'adresse suivante : contact@sac-a-main-cours.com.

L'ensemble des pratiques concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.

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8. Limitations de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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9. Droit applicable et langue

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

La langue des présentes mentions légales est le français. En cas de traduction dans une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.

10. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, ou pour toute question relative aux présentes mentions légales, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse email suivante : contact@sac-a-main-cours.com.